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Établissez la liste des frais de scolarité par institution. Si le montant total des frais de scolarité est inférieur à 100 $, le programme ne calculera pas la déduction qui serait de toute façon refusée.

 

Les frais de scolarité doivent être consignés dans le dossier de la personne qui a engagé ces frais. Saisissez une brève description des dépenses scolaires, puis saisissez le montant des frais de scolarité payés durant l'année d'imposition.

 

L'Annexe 11 doit être produite avec la déclaration de revenus de l'étudiant.

 

Selon votre province ou territoire de résidence, vous devrez peut-être saisir des renseignements spécifiques à votre province ou territoire de résidence. Veuillez suivre les étapes ci-dessous :

 

1. Dans le « Navigateur QuikClik », situé à gauche de l'écran, sélectionnez « Montage de l'entrevue »;

 

2. Dans la section « Déductions et crédits », cochez la case « Scolarité, études, prêts étudiants » et cliquez sur « Suivant » au bas de la page;

 

 

3. Retournez dans le « Navigateur QuikClik » et sélectionnez la rubrique « Scolarité, études, prêts étudiants »;

 

 

4. Dans l'écran situé à votre droite, choisissez la ligne « Frais de scolarité et d'études* (ligne 323) »;

 

 

5- Sur la page qui s'affiche, saisissez les renseignements pertinents à votre situation selon votre lieu de résidence. Saisissez également le nombre de mois d'études postsecondaires à temps plein ou à temps partiel, s'il y a lieu, d'après les renseignements apparaissant sur votre relevé T2202A.

 

Pour les résidents du Québec, saisissez les renseignements figurant sur votre Relevé 8 (RL-8). Pour l'année d'imposition 2013, le Relevé 8 a été modifié. Il y a deux cases où sont inscrits les frais de scolarité ou d'examen en fonction de la date à laquelle les frais ont été engagés, soit les « Cases B1 et B2 ».

 

6. À la ligne « Frais de scolarité admissibles payés pour 2013 », inscrivez le montant total des cases B1 et B2 du RL-8;

 

7. À la ligne « Partie des frais de scolarité donnant droit à un taux de 20 % (Annexe T, ligne 30) », saisissez le montant de la case B1 du RL-8.

 

Le programme générera l'Annexe 11 fédérale afin de déterminer le montant relatif aux études et le montant pour manuels auquels vous avez droit, ainsi que l'Annexe T pour les résidents du Québec.

 

Veuillez noter que vous pouvez reporter ce montant à une année future, ou le transférer à un parent.

 

Pour plus de renseignements au sujet des frais de scolarité, du montant relatif aux études et du montant pour manuels, incluant le transfert et le report des frais de scolarité, veuillez consulter les liens suivants :

 

Pour l'ARC :

 

http://www.cra-arc.gc.ca/tx/ndvdls/tpcs/ncm-tx/rtrn/cmpltng/ddctns/lns300-350/323/menu-fra.html

 

Pour les résidents du Québec, s'il y a lieu :

 

http://www.revenuquebec.ca/fr/sepf/publications/in/in-112.aspx

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