Cotisation RPAP (T4 Case 55)

[bidule7]

J'ai fais ma déclaration complète mais lorsque je passe à la révision j'ai le message suivant: 'Vous ne pouvez pas soumettre votre déclaration fédérale via ImpôtNet à ce stade. Veuillez réviser les raisons suivantes et effectuer les corrections requises, si possible.'

 

"Le total de vos gains assurables du RPAP excède 2000$ et vous n'avez pas de cotisations au RPAP (T4 case 55"

 

Or pour l'année 2015 je n'ai que le Relevé 1 (pas de T4) avec des montants au case A & J rien à la case H (Cotisation au RQAP). Que faire?

 

Merci

[Bretonix]

Êtes-vous dans l'une des situations suivantes?

1) emploi hors Québec

Vous travaillez hors Québec et vous avez un T4 indiquant la province d'emploi dans la case 10.

2) retraité avec avantages imposables

Vous êtes retraité et vous avez reçu un T4A / Relevé 2 pour votre retraite.

Vous êtes couvert par une assurance-maladie fournie par votre ancien employeur

 

Si non, quelle est votre situation?

[bidule7]

Bonjour Bretonix et merci de me répondre

 

Je suis à la retraite, j'ai reçu des T4A/Relevé 2 pour ma retraite.

 

Dans le cas de mon relevé 1, c'est pour une assurance-maladie fournie par mon ancien employeur (il n'a des montants qu'aux cases A, J et 211). J'ai inscrit ceux ci dans les cases A, J et 211 du formulaires 'Revenus du T4 et du Relevé 1 gagnés au Québec des contributions au RRQ'

 

Comme mes montants sont inscrit sur un relevé 1, il allait de soit pour moi que c'était le bon formulaire. Me suis-je trompé?

[Houria Haddou]

J'ai la mémé situation que vous Bidule7. J'ai enlevé le montant de la case A et j'ai laissé les montants aux cases J et 211. Le message d'erreur a disparu. Je ne sais pas si c'est la bonne façon de résoudre le problème.

[Justepart]

Même chose pour moi!  Est-ce que la solution d'Houria Haddou est acceptable et n'aura pas d'incidence?

[Eric123]

Bonjour,

 

Je suis dans la même situation lorsque vient le temps de produire la déclaration d'impôt de ma conjointe :

 

"Le total de vos gains assurables du RPAP excède 2000$ et vous n'avez pas de cotisations au RPAP (T4 case 55"

 

Ma conjointe a travaillé durant 1 mois et demi au cour de l'année et la balance de l'année a été en congé de maternité. Sur le T4 de son employeur, il n'y a aucun montant inscrit à la case 55 ni a la case H de son relevé 1. 

 

Je ne suis pas non plus dans l'une des situations mentionné par l'administrateur....quoi faire ?

 

J'attends de vos nouvelles.

 

Merci

[keila]

"Le total de vos gains assurables du RPAP excède 2000$ et vous n'avez pas de cotisations au RPAP (T4 case 55"

Je réside au Québec et travaille en Ontario, alors je reçois chaque année un Relevé 1 avec seulement deux montants, soit le même qui est repris à la case A et J... probablement parce qu'au le Québec, le régime privé d'ass est un avantage imposable, mais je ne suis pas comptable - ce n'est qu'une déduction... donc important qu'il soit calculé en sus de votre revenu de travail pour éviter d'avoir une fausse joie - un retour d'impôt à rembourser ensuite ... pas cool! 

Voici les étapes que j'ai suivi: 

1. Nom entreprise

2. Relevé 1, case A revenu d'emploi : mettre le montant 

3. case 28: inscrire exemption au RPAP

4. Relevé 1, Case J : mettre le montant 

Et ça devrait fonctionner! 

 

[Antoine7]

Bonjour Keila,

Résident du Québec travaillant à l'extérieur de la province

Votre question est la suivante : j'ai travaillé à l'extérieur du Québec durant l'année d'imposition courante, mais je réside au Québec. Comment dois-je remplir ma déclaration de revenus?

Veuillez suivre les étapes ci-dessous :

1. Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez la rubrique « Revenus d'emploi et du T4 » et, dans l'écran situé à votre droite, choisissez dans un premier temps « Revenus du T4 gagnés hors Québec »;

2. Consignez les données du T4 de la province d'emploi et, dans le menu déroulant de la case 10, sélectionnez la province d'emploi;

3. Vous avez peut-être reçu un Relevé1 avec des montants aux cases A, J et peut-être à la case E. Si c'est le cas, retournez dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez « Revenus du T4 et du Relevé 1 gagnés au Québec avec contributions au RRQ » et saisissez les données qui apparaissent sur le Relevé 1;

4. Saisissez les montants consignés aux cases de votre Relevé 1. Saisissez également 0,00 $ aux cases B et I du Relevé 1;

5. Vous noterez que l'Annexe 10 fédérale sera générée ainsi que l'Annexe R du Québec pour tenir compte des différences de taux tant pour l'Assurance emploi que pour le Régime québécois d'assurance parentale (RQAP);

6. En cliquant sur l'onglet « Résultats », vous remarquerez que vous avez un avertissement qui se lit comme suit : « Vous avez du revenu d'emploi qui semble composé uniquement davantage imposables. Si vous avez bénéficié de ces avantages en raison d'un ancien emploi, utilisez l'option... ». Ne tenez pas compte de cet  avertissement;

7. À la ligne 438 de la déclaration fédérale, un transfert d'impôt pour les résidents du Québec qui représente 45 % du montant de la case 22 du T4 sera reporté par le programme.

Pour le Québec, la ligne 101 représente la somme du montant de la case 14 du T4 plus celui de la case A du Relevé 1.

La ligne 454 de la déclaration du Québec (TP1) est égale à celui de la ligne 438 de la déclaration fédérale.

Le programme par défaut transférera 45 % de l'impôt fédéral à la ligne 454 du Québec. Si vous désirez modifier ce montant retournez dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue » et dans la page « T4 - État de la rémunération payée » et dans le bas de cette page à la ligne « Montant de l'impôt fédéral à transférer aux résidents du Québec » si vous désirez que l'impôt transférer soit moindre que 45 % saisissez le montant que vous voulez qui soit transféré au Québec.

NOTE : Si vous n'avez pas reçu de Relevé 1 de votre employeur, mais que celui-ci paie la prime d'assurance-médicaments, celle-ci est imposable au Québec. Si vous avez un document qui l'atteste, vous devez remplir un Relevé 1 comme si vous en aviez reçu un de votre employeur. Par conséquent, veuillez-vous référer aux points 3 et 4 de ce document.

Le programme générera les formulaires RC381 et LE-35 pour le calcul interprovincial des cotisations et les paiements en trop au RPC et au RRQ.