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Sue T

Gain en capital résidence principale et achat d'une autre

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Sur le formulaire T 2091 papier, si l'on coche la ligne 179, case 1 (vendu une maison, mais acquit une autre), nous n'avons pas à déclarer le gain en capital.  Comment fait-on avec Impot expert, puisque la ligne 179 et la case 1 n'existent pas dans le questionnaire en ligne.

"Si vous avez cochlée case 1 de la ligne 179 de l'annexe 3, vous devez seulement remplir la première page de ce formulaire.  Vous n'avez pas à déclarer un montant de gain à l'Annexe 3 pour ce bien."

 

t2091ind-17f.pdf

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Bonjour Sue T,

Déclaration de la vente d’une résidence principale pour les particuliers (sauf les fiducies)
Le 3 octobre 2016, le gouvernement a annoncé un changement administratif à l’exigence de déclaration de l’Agence du revenu du Canada relativement à la vente d’une résidence principale.

Lorsque vous vendez votre résidence principale ou que vous êtes considéré l’avoir vendue, vous n’avez pas habituellement à déclarer la vente dans votre déclaration de revenus et de prestations, et vous n’avez pas à payer d’impôt sur le gain réalisé sur la vente, s’il y a lieu. Cela vaut si vous êtes admissible à la pleine exonération de l’impôt sur le revenu (exemption pour résidence principale) parce que le bien était votre résidence principale pour chaque année où vous en étiez le ou la propriétaire.

À compter de l’année d’imposition 2016, (dont la déclaration doit généralement être produite avant la fin d’avril 2017) vous serez tenu de déclarer des renseignements de base (la date d’acquisition, le produit de disposition et la description du bien) dans votre déclaration de revenus et de prestations lorsque vous vendez votre résidence principale pour pouvoir demander la pleine exemption pour résidence principale.

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/programmes/a-propos-agence-revenu-canada-arc/budgets-gouvernement-federal/budget-2016-assurer-croissance-classe-moyenne/declaration-vente-residence-principale-particuliers.html

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Bonjour Antoine7, 

Tout ça c'est très clair, on ne sera pas imposé.  Selon l'agent de Revenu Canada, je n'ai pas à déclarer le montant de la vente, seulement le nombre de mois où j'étais propriétaire de la maison, car j'en ai acheté une autre la même année.  Ce qui veut dire que mon gain en capital sera déclaré seulement à la vente de ma nouvelle maison.  Dans l'entrevue d'Impôt expert il n'y a pas cette option.  Où est la ligne 179 avec les cases 1-2 et 3 ?  C'est cette portion qui est importante.

Sinon la page Biens à usage Personnel n'a pas les mêmes champs que le formulaire T2091. Voir fichier ci-joint.  Ce n'est pas clair, avez-vous des instructions sur "comment compléter la page ?  C'est comme si votre système ne reproduit pas le formulaire exactement. 

t2091ind-17f.pdf

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Bonjour Amandaromao, non pas de réponse, mais avec le formulaire en mains et les instructions que Revenu Canada m'a donné au téléphone.  J'ai inscrit les informations avec essais et erreurs en ligne.  Quand j'ai produit le rapport en PDF, c'est là que je pouvais voir si les informations étaient dans les bonnes cases du formulaire.

Voici comment je l'ai complété et cela a donné les bons résultats sur le formulaire T2091.  En dessous cette fenêtre, vous indiquez l'adresse de la maison vendue (il faut que vous ayez faits vos changements d'Adresse aux deux paliers gouvernementaux.  Faite bien sûr que l'adresse en début de l'entrevue est votre nouvelle adresse.

En bas de l'adresse de la maison vendue, vous choisissez le formulaire à utiliser : T 2091

Puis en dessous l'année d'Acquisition et l'année de disposition, soit 2017.

Dans votre déclaration sur le formulaire Annexe 3, la case 179 devrait être cochée (le système le fait tout seul).  J'espère que cela peut vous aider.  Je ne sais pas si j'ai bien complété cette portion, mais cela semble fonctionner, mais je ne peux garantir que c'est la bonne méthode.  

Biens à usage personnel.png

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