Résidence principale

[Anil]

Lorsque je déclare que j'ai vendu une résidence principale, aucun formulaire n'apparaît sur Impôt Expert - pas de T2091 ni celui du provincial. Par contre, ça me dit qu'il y a erreur dnas ma déclaration

[Clw]

Voici une démarche ‘pas-à-pas’ avec Impotexpert:

Préambule: Notion de désignation d’une résidence principale. 
Lorsqu’on possède plusieurs propriétés (non-locatives) en même temps, le fisc nous permet de désigner une d’elles comme résidence principale à condition de respecter la règle d’en désigner une seule par année. Ainsi le propriétaire peux réserver des années de désignation pour la propriété ayant le plan grand gain en capital anticipé. La notion de résidence principale ne tient pas compte du temps réellement passé dans les dites propriétés. Si votre condo à Fort Lauderdale s’est apprécié, au cours des années, plus vite que votre maison de Beaconsfield, vous avez intérêt à réserver des années de désignation au condo lorsque vous vendez votre maison à Beaconsfield; le cas 2 ci-bas en est un exemple.

Vente de résidence principale - saisie des informations pour compléter les formulaires T2091 / TP274 dans Impotexpert.
Exemple fictif: Vente d’un condo en 2020 acquis en 2007; produit de disposition 300,000$

Cas 1. On désigne la résidence vendue pendant toutes les années de possession: années de désignation=années de possession. C’est le cas habituel lorsqu’on détient une seule propriété 

Section Entrevue, ‘Questions de L’ARC’ Avez-vous vendu une résidence principale en 2020? Oui
Suivre le lien à droite ‘désignation d’une résidence principale’, il vous conduira au menu des formulaires ‘Gains en capital et PTPE’, à droite de ‘Biens à usage personnel ‘ cliquez sur ‘le symbole plus’ , vous êtes maintenant dans la section de la saisie des formulaires T2091/TP274.
Compléter les informations sur la propriété, un nom descriptif (Description), date d’acquisition (2007), date de disposition (2020) et produit de disposition (300,000). Les 4 entrées suivantes sont sans importance dans le présent cas.
Rubrique ‘Résidence principale’
‘Désignation du bien... ‘ Oui
Compléter adresse du bien
Choisir formulaire T2091
Désignation De 2007 À 2020
‘Changement d’usage du bien:’ Non
‘Étiez-vous un non-résident... ‘ Non
Section ‘Déclaration’: Les formulaires T2091et TP274 seront générés et pourront être visualisés. Le première page du T2091 sera complétée et pour le TP274, vérifiez qu’à la section 4.1 Gain en capital net : case 70 = 0.

Cas 2: Les années de désignation < années de possession. Lorsque plusieurs propriétés sont détenues. 

Vous avez également un chalet, dont l’appréciation est forte depuis 2017, et vous anticipez que lors d’une vente future, le gain en capital sera plus important que celui du condo en 2020. Vous voulez donc rėserver les années 2018 à 2020 pour les désigner au chalet. Vous modifiez la ligne ‘Désignation’ De 2007 à 2017 et c’est tout.
Le logiciel appliquera la règle fiscale suivante : (années de désignation plus 1)/(années de possession) = gain en capital exempté d’impôt = ((11 plus 1)/14) x 300,000 = 257,142.