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Day Trading - Revenu d'entreprise - T5008


R,Beaudry

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Bonjour,

Les transactions sont considérées comme étant des revenus/pertes d'entreprise selon l'ARC.

Il faut se rappeler que les pertes dites d’entreprise sont déductibles à 100 % à l’encontre de tout type de revenu.

A contrario, une perte de nature capital sera déductible à 50 % et uniquement à l’encontre d’un gain en capital imposable.

Ceci dit, je ne sais pas à quel endroit Impôt Expert nous permet d'entrer nos valeurs à titre de revenu ou perte d'entreprise (et non comme Gain/Pertes en Capital).

Est ce que le logiciel a prévu ce type de situation ?

A l'aise s.v.p. ! 

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Bonjour R,Beaudry

Perte au titre d'un placement d'entreprise

En règle générale, vous pouvez déduire une perte au titre d'un placement d'entreprise si vous avez subi au cours de l'année d'imposition des pertes à l'égard de placements (actions ou créances) dans une Société exploitant une Petite Entreprise (société dont les actions ne sont pas inscrites en bourse) sous contrôle canadien.

Vous pouvez déduire cette perte aux lignes 21700 et 21699 de la déclaration fédérale, et pour les résidents du Québec aux lignes 233 et 234 de la déclaration du Québec.

Le programme générera l'Annexe des PTPE fédérale, ainsi que le formulaire TP-232.1, Calcul de la PTPE, pour le Québec.

Pour plus d'information, consultez les sites suivants :

Pour l'ARC :

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/deductions-credits-depenses/ligne-217-228-perte-titre-placement-entreprise.html

Pour le Québec :

https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/declaration-de-revenus/produire-votre-declaration-de-revenus/comment-remplir-votre-declaration/aide-par-ligne/201-a-260-revenu-net/ligne-234/

Pour déclarer cette perte, veuillez suivre ces étapes :

1. Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez la rubrique « Montage de l'entrevue »;

2. Dans la page apparaissant à droite, allez dans le groupe « Revenus et frais découlant de placements », cochez la case « Gains (ou pertes) en capital et historique du gain en capital »;

3. Retournez dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue » et sélectionnez la rubrique « Gains en capital et PTPE »;

4. Sur la page de droite, cliquez sur l'icône du signe plus « + » situé à droite de la ligne « Perte au titre d'un placement d'entreprise (PTPE) de l'année courante »;

5. Dans la page qui s'affiche, saisissez les informations pertinentes;

6. Vous devez saisir les informations « Date de disposition » et « Produit de la disposition »;

7. Si le montant provient d'une créance, allez à la ligne « Montant du prêt à une petite entreprise admissible à la déduction pour PTPE » et dans le champ à votre droite, choisissez l'une de deux options et saisissez le montant.

Le programme calculera la perte et reportera les montants aux lignes pertinentes des déclarations.

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