T4 case 82 et T2125 (revenu propriétaire taxi)

[LatifZniberIE]

Bonjour,

J'ai besoin de vos expertises pour corriger ces erreurs qui bloque la soumission de ma déclaration via Impotnet.

Merci

A. Zniber, 819-360-3012, latif_zniber@yahoo.ca

[Maggie3]

Bonjour LatifZniberIE,

Feuillet T4 - Case 82 - Chauffeurs de taxi

Si vous êtes considéré comme un employé par votre employeur, celui-ci doit retenir les cotisations au RPC/RRQ, à l'AE, au RPAP ainsi que l'impôt comme tout autre employé régulier.

Cependant, si vous n'êtes pas considéré comme un employé, mais comme un travailleur autonome, le propriétaire de l'entreprise doit tout de même retenir votre participation au programme d'assurance emploi et inscrire sur un feuillet T4 votre part comme travailleur. Si vous êtes résident du Québec, vous devez en outre saisir votre cotisation au RPAP (RQAP) et saisir à la Case 82 du feuillet T4 votre revenu brut.

Pour plus de renseignements, consulter les liens suivants du site Web de l'ARC :

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/retenues-paie/remplir-produire-declarations-renseignements/t4-information-employeurs/cas-particuliers/chauffeurs-taxi-autres-vehicules-transport-passagers.html

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/retenues-paie/retenues-paie-cotisations/cas-particuliers/chauffeurs-taxi-autres-vehicules-transport-passagers.html

Pour plus de renseignements, consulter le lien suivant du site de Revenu Québec :

https://www.revenuquebec.ca/fr/entreprises/retenues-et-cotisations/situations-et-particularites-pouvant-modifier-le-calcul-des-retenues-a-la-source-et-des-cotisations-de-lemployeur/particularites-liees-au-type-demploi/

Si vous avez reçu un feuillet T4 avec un montant à la Case 82, vous êtes considéré comme un travailleur autonome. Veuillez suivre la procédure ci-dessous :

1. Dans le « Menu de gauche sous l'onglet Entrevue », sélectionnez la rubrique « Revenus d'emploi et du T4 »;

2. Dans la partie droite de l'écran, choisissez « Revenus du T4 (gagnés dans toutes provinces sauf le Québec) » ou « Revenus du T4 et du Relevé 1 gagnés au Québec » et consignez les renseignements qui figurent sur votre T4 dans les cases correspondantes, soit les cases 18 et 24, de même que les cases 55 et 56 pour les résidents du Québec.

3. Allez au bas de la page « Revenus du feuillet T4 » et à la dernière section « Autres renseignements (cliquez le triangle pour dérouler la liste des choix) », choisissez « Mémo (82) Chauffeurs de taxi ou d'un autre véh. de transp.» dans le menu déroulant et saisissez le montant dans le champ correspondant.

Une fois que vous avez suivi les étapes ci-dessus, vous devez également saisir la case 82 du T4 comme revenu d'entreprise. Pour ce faire, suivez ces étapes:

1. Retournez dans le « Menu de gauche sous l'onglet Entrevue » et sélectionnez « Montage de l'entrevue ». Dans la partie droite de la page, allez dans le groupe « Travailleurs autonomes » cocher la case « Revenu d'un travail indépendant ». De plus, si vous avez versé des acomptes provisionnels, choisissez le groupe « Acomptes provisionnels et transfert d'impôt » cochez la case « Acomptes provisionnels et transfert d'impôt » et cliquez sur « Suivant » au bas de cette page;

2. Sélectionnez la rubrique « Revenus de travail indépendant » qui apparaît dans le « Menu de gauche sous l'onglet Entrevue » et choisissez l'un des formulaires T2125 dans la partie droite de l'écran qui représente le mieux vos activités. En principe, vous devriez choisir « T2125 - Revenus d'entreprise »;

3. Sur la page « Identification de l'entreprise », saisissez votre nom en entier au niveau de la ligne « Nom de l'entreprise », puis consignez les autres renseignements obligatoires dans les sections marquées d'un astérisque rouge;

4. À la ligne « Code de 6 chiffres du système de classification des industries de l'Amérique du Nord », saisissez le code qui décrit le mieux votre secteur d'activité. Si vous ne connaissez pas le code, cliquez sur le point d'interrogation (?) à droite de la case pour l'obtenir;

5. Dans la section « Revenus, dépenses », saisissez 0 $ à la ligne « Ventes brutes, commissions ou honoraires » et consignez le montant de la case 82 au niveau de la ligne « Chauffeurs de taxi ou d'un autre véhicule (T4 case 82) (Saisir le total si vous avez plus d'un montant) »;

6. Si vous avez des dépenses afférentes à ces revenus, consignez-les dans les cases correspondant à leurs descriptions;

7. À la sous-rubrique « Dépenses de véhicule à moteur », choisissez l'option qui vous convient. La seule accessible actuellement est « Auto louée (autre qu'une voiture de tourisme) ».

Si vous êtes propriétaire de votre véhicule taxi, vous devez aller à la sous-section DPA, car la Catégorie 16 n'est accessible qu'à cet endroit. Car le taux de dépréciation est de 40 % pour les voitures taxis.

Saisissez les informations pertinentes pour réclamer la dépréciation sur le véhicule. Pour les autres dépenses qui sont calculées en fonction du kilométrage total versus à celui pour affaire nous vous suggérons de préparer un document pour inscrire toutes les dépenses de votre véhicule et de reporter le montant que vous pouvez réclamer à la ligne « Autres dépenses (précisez) ».

Note : Veuillez conserver ce document, car l'ARC et Revenu Québec, vont probablement vous demander plus amples informations.

8. Dans la page qui s'affiche, saisissez les informations pertinentes. Si la personne loue la voiture à l'occasion ou n'a pas de contrat de location, vous pouvez saisir à la ligne « Frais de location encourus dans l'année », il ne sera pas nécessaire de saisir les dates de locations.

Le revenu Brut sera reporté à la ligne 13499, tandis que le revenu Net à la ligne 13500 de la déclaration fédérale et, s'il y a lieu, à la ligne 164 de la déclaration du Québec, de même qu'aux lignes 12 et 22 de l'annexe L du Québec. Le programme générera également le formulaire T2125 fédéral, ainsi que le formulaire TP-80 du Québec le cas échéant.