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question sur l'assemblage des documents


ubuntu

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Bonjour,

 

Je dois fournir mes déclarations par écrit. J'ai donc imprimé le document pdf, et j'ai bien pris connaissance de la notice d'assemblage mais j'ai malgré tout quelques hésitations :

 

1. Sur les documents à envoyer:

D'abord, il y a des documents généraux à conserver ; puis arrivent les documents fédéraux ; puis les documents provinciaux ; enfin la notice d'assemblage. Ensuite, il reste de nombreux documents, d'abord provinciaux puis fédéraux. Ces documents ont l'air officiels, mais ils ne présentent pas "ARC" ou "RQ" en haut à droite. Du coup je ne comprends pas : dois-je les envoyer ? À titre d'exemple je parle entre autres de feuilles "Diagnostics pour les revenus étrangers", "Annexe des régimes enregistrés d'épargne-retraite", "TED/codes-barres - Enregistrement de la déclaration de revenus", "impôt fédéral Annexe 1", etc. J'insiste : ces documents sont après la notice d'assemblage et ne comportent pas "ARC" ou "RQ" en haut à droite.

 

2. Sur l'ordre des documents :

Si je suis scrupuleusement les instructions, je vais changer l'ordre des pages ; ça me semble un peu étrange puisque j'aurais supposé qu'ImpotExpert aurait déjà sorti les pages dans le bon ordre... Confirmez-vous qu'il faut changer l'ordre des pages du document imprimé ?

 

3. Sur les pièces justificatives :

Je n'ai pas bien compris quand est-ce que des pièces justificatives devaient être envoyées. Celles-ci doivent être agrafées c'est bien ça ?

 

Merci pour tout élément de réponse !

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Bonjour,

 

1- Pour la déclaration fédérale, vous devez envoyer seulement les pages avec ARC imprimées dans le coin supérieur droit. Pour le Québec, les pages à envoyer sont clairement identifiées dans l'ordre d'assemblage.

 

2- Il faut effectivement changer l'ordre des pages

 

3- Vous devez effectivement agrafées vos pièces justificatives tels que les feuillets de renseignements T4, les reçus pour frais médicaux, etc...

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Merci Pupuch06 pour cette réponse.
 

Je ne trouve pas que les pages à envoyer sont clairement identifiées dans l'ordre d'assemblage. Je pense que quand on a vu une fois ça doit être plus facile. En fait ce que je n'ai pas bien compris c'est si tous les documents après la notice d'assemblage doivent être conservés pour soi. Parce que ça fait plus de la moitié du pdf si je conserve les premières pages, et celles après cette notice !

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Complément : en fait je crois que la note "n'envoyez que les documents avec ARC en haut à droite" est très mauvaise ! J'ai des formulaires à joindre (par exemple T2209) qui ne sont pas marqués ARC en haut à droite ; il me semble pourtant clair que je doive les joindre.

 

Aussi, j'ai une "Annexe des régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER)", il n'est pas du tout évident pour moi s'il s'agit d'une annexe officielle ou non... Enfin d'après mes recherches, non. De même pour la déclaration générale (non condensée) : c'est assez déroutant de la conserver avec soi.

 

Bref, je pense qu'impotexpert, dont je suis globalement très satisfait, pourrait faire des améliorations rapidement mais importantes pour la minorité qui imprime/doit imprimer la déclaration.

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