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Relevé 1 case O code RN


jul
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Bonjour @jul,

Vous avez reçu un Relevé 1 avec un montant à la case O et un code RN, car des prestations d'assurance-salaire vous ont été versées.

Vous pouvez soustraire du montant des prestations que vous avez reçues d'un régime d'assurance salaire, les cotisations que vous avez versées à ce régime après 1967 et que vous n'avez pas utilisées pour réduire des prestations reçues dans une année passée.

Veuillez conserver le document confirmant que vous avez versé ces cotisations.

Pour plus de renseignements relatifs à ce sujet, veuillez consulter les liens suivants :

Pour l'ARC :

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/revenu-personnel/ligne-104-autres-revenus-emploi/ligne-104-paiements-recus-regime-assurance-securite-revenu-regime-assurance-salaire.html

Pour Revenu Québec :

https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/declaration-de-revenus/produire-votre-declaration-de-revenus/comment-remplir-votre-declaration/aide-par-ligne/96-a-164-revenu-total/ligne-107/
Pour déclarer cette prestation, veuillez suivre les étapes suivantes :

1. Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez la rubrique « Montage de l'entrevue »;

2. Dans l'écran situé à votre droite, allez dans le groupe « Pension » cochez la case « Revenus de pension, revenus d'autres sources et fractionnement de pension (T4A, T4A(OAS), T4A(P), T4A-RCA, T4RSP, T4RIF, T1032) » et cliquez sur « Suivant » au bas de la page;

3. Retournez dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue » sélectionnez la rubrique « T4A et revenus de pension »;

4. Sur la page apparaissant à droite, cliquez sur l'icône du signe plus « + » situé à la droite de la ligne « T4A - Revenus de pension de retraite, de rente et d'autres sources »;

5. Sur la nouvelle page générée, allez à la ligne « Autres renseignements (cliquez le triangle pour dérouler la liste des choix) », dans le menu déroulant situé à votre droite, choisissez « (107) Paiements reçus d'un régime d'ass.-salaire » et saisissez le montant qui est inscrit sur votre feuillet T4A;

6. Pour les résidents du Québec : Si le montant de la case O du Relevé 1 est différent de celui qui figure sur le feuillet T4A, saisissez le montant du T4A et cliquez sur l'icône de la « Feuille d'érable ». Une case pour le Québec apparaîtra alors pour que vous puissiez saisir le montant pour le Québec. Cette case n'apparaîtra que si vous avez préalablement saisi le montant fédéral;

7. Si vous n'avez pas reçu de feuillet T4A, inscrivez 0,00 $ et cliquez sur l'icône de la « Feuille d'érable » pour saisir le montant de la case O du Relevé 1;

8. Si vous avez cotisé à votre régime d'assurance salaire, allez à la dernière section de la page à la ligne « Notes relatives à la saisie d'informations spécifiques provenant de feuillet et case 135 (RL-2, case 235) », dans le menu déroulant choisissez « Note- Cotisations versées au régime d'assurance-salaire » et dans le champ situé à votre droite saisissez le montant que vous avez versé.

Le montant d'impôt fédéral retenu à la source figure dans la case 022 du feuillet T4A, tandis que le montant d'impôt du Québec retenu à la source apparaît à la case J du Relevé 2.

Le montant sera reporté par le programme à la ligne 10400 de la déclaration fédérale et à la ligne 107 de la déclaration du Québec, et le code 02 sera saisi à la ligne 106 du Québec.

Merci!

 

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