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Récupération de la DPA pour un véhicule moteur


Semtmike

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Bonjour

Une question sur la récupération de la DPA


J'ai vendu en septembre 2022 le véhicule qui m'a servi comme travailleur autonome depuis son acquisition en 2015, Je l'ai utilisé pour mes déplacements personnels et d'affaires
 
À chaque année, j'ai demandé la dépense pour amortissement (DPA) au prorata affaire/personnel et calculé la fraction non amortie du coût en capital (FNACC)

Comme il s'agit d'une disposition finale du véhicule et que j'ai une FNACC au début 2022 comment calculer la récupération de la DPA.

De plus quel est la différence entre le produit de disposition et le prix de base réajuster (PBR) et comment le calculer

Merci
 

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Bonjour Semtmike,

Vous avez disposé de votre véhicule dans l'année d'imposition.

Dans un premier temps, vous devrez calculer toutes les dépenses engagées pour votre véhicule pour la période où vous l'avez utilisé, telles que les frais de carburant, d'assurances et autres. Également, vous aurez à calculer le kilométrage (Km) total parcouru dans l'année d'imposition ainsi que celui parcouru à des fins d'affaires. Pour ce faire, suivez les étapes ci-dessous

1. Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », situé du côté gauche de l'écran, sélectionnez la rubrique « Revenus d'un travail indépendant ».
2. Remplissez les pages « Identification de l'entreprise » et « Revenus, dépenses » selon les renseignements dont vous disposez. Cliquez « Suivant » après avoir rempli chaque page;
3. À la page « Dépenses de véhicules à moteur », dans la première partie, saisissez les renseignements relatifs au véhicule, notamment le kilométrage total parcouru ainsi que celui parcouru à des fins d'affaires.
4. À la ligne « Solde d'ouverture de la fraction non amortie du coût en capital » saisissez le montant qui apparait dans la colonne 7 de la section A du T2125.
Assurez-vous que la « Catégorie de DPA du véhicule » est sélectionnée.
5. À la ligne « Description et prix de base rajusté du véhicule », saisissez le PBR du véhicule vendu; (la valeur du véhicule au moment de l'achat)
6. À la ligne « Produit de la disposition d'un bien », indiquez-le, montant total reçu en paiement. Si le produit de la disposition du bien est supérieur au PBR, il en résultera un gain en capital.

7. Si vous avez reçu le produit d'une assurance pour compenser la perte du véhicule pour donner suite à un sinistre, saisissez le montant à la ligne « Produit de la disposition d'un bien ».

8. Pour ajouter la rubrique « Gains en capital et PTPE », revenez à la rubrique « Montage de l'entrevue » dans l'écran situé à votre droite, choisissez l'icône « Revenus et frais découlant de placements » et cocher la case « Gains (ou pertes) en capital et historique du gain en capital » et cliquez sur « Suivant » au bas de la page.

9. Dans un tel cas, vous devez saisir ce gain séparément sous la rubrique « Gains en capital et PTPE » et dans l'écran situé à votre droite, choisissez l'option « Biens immeubles, biens amortissables et autres biens »;
10. À la ligne « PBR de la disposition », indiquez le prix de base rajusté du véhicule vendu dans l'année d'imposition; (la valeur du véhicule au moment de la vente)
11. À la ligne « Avez-vous liquidé tous les actifs de cette catégorie? », sélectionnez « Oui » dans le menu déroulant, si c'est le cas;
Le programme reportera les montants aux lignes appropriées du formulaire T2125 fédéral de même qu'aux lignes du formulaire TP-80 du Québec.

Pour plus de renseignements, veuillez consulter le guide de l'ARC :

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4002.html

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