Facteur d'équivalence et rachat RREGOP

[anouz]

 

Pour ma déclaration d'impôt 2021, j'ai remarqué que les droits de cotisations acquis durant l'année sont inférieurs au facteur d'équivalence. Exemple: 18% du revenu= 14000$ et facteur d'équivalence=20000$. Par contre, je vois dans ma déclaration d'impôt produite par impôt expert que cela n'a pas d'impact sur mes droits de cotisations inutilisées des années passées. Est-ce normal?

Je me pose la question parce que je m'apprête à faire le rachat d'une période RREGOP. Ce rachat aura un impact sur le facteur d'équivalence de 3500 $ de plus sur l'année 2021. Si je comprends, puisque le résultat est déjà 0, cela n'aura aucun impact au niveau de mes droits de cotisations. Est-ce exact?

Merci!

[Maggie3]

Bonjour anouz,

Il s’agit de deux sujets et deux calculs différents :

18% de votre revenu gagné en 2021 est inclus dans le calcul. Il augmente votre limite de REÉR pour l’année 2022.

Le facteur d’équivalence représente la valeur de l’avantage qui vous a été accorde en 2022 parce que vous participez au régime de pension agrée de votre employeur. Ce  montant est inclus dans le calcul. Il réduit votre limite de REÉR pour l’année 2023.

Si l’avantage qui vous a été accorde en 2022 en vertu de votre participation au régime de pension de votre employeur est plus important que 18% de votre revenu gagné en 2021, c’est possible.

Veuillez consulter votre avis de cotisation fédéral 2021, celui-ci  vous donnera les détails des calculs faits par l’ARC pour déterminer votre limite de contribution au REÉR 2022.

[anouz]

Je parle du facteur d'équivalence 2021.

Voilà l'exemple:

• 5000 $ de Maximum déductible au titre des REER pour 2021
• 18 % du revenu gagné en 2021, jusqu'à un maximum de 14000 $
• facteur d'équivalence pour 2021 : 20000$
• cotisations admissibles au REER déduites pour 2021 = 0

Donc maximum déductible 2022 égale = 5000+140000-20000-0=-1000 $.

Par contre, sur mon avis de l'ARC, c'est inscrit maximum déductible 2022=5000$.

J'en conclus que malgré le fait que 18 % du revenu gagné en 2021 est plus faible que mon facteur d'équivalence 2021, mon maximum déductible 2022 demeure 5000$.

Ainsi, si mon rachat RREGOP augmente mon facteur d'équivalence 2021 de 3500$, cela n'aura pas d'impact sur mon maximum déductible de 2022.

Vous comprenez la même chose?

 

 

[Maggie3]

Bonjour,

D'une part, le 18% de votre revenu gagné 2021 augmente votre maximum déductible au titre des REÉR 2022.

D'autre part, le facteur d'equivalence (FE) 2021 réduit votre maximum déductible au titre REÉR 2022.

L FE peut annuler le 18% de votre revenu gagné durant l'année courante, mais il ne réduit pas les montants acquis et accumulés durant les années précédentes.

Votre facteur d'équivalance 2021 devrait être inclus dans votre avis de cotisation 2021 et le montant maximum déductible 2022.

Il nous fera plaisir de répondre a toute question additionnelle, à savoir ou et comment entrer des données dans votre declaration d'impot; toutefois, puisque votre question implique l'interpretation de documents (avis de cotisation, et autres) émis par l'Agence du revenu du Canada, il serait preferable si vous les appeler directement au 1-800-959-7383 pour obtenir votre réponse.

[anouz]

Merci! C’est l’information que je cherchais.