Dépenses locatives courantes - répartition entre les copropriétaires

[mariepierredun]

Bonjour,

Dans la section des dépenses locatives courantes (notamment celles pour entretien et réparation) j'aurais aimé pouvoir répartir les dépenses entre les copropriétaires selon un pourcentage différent des pourcentages de détention de la propriété.  Mais cela ne semble pas possible.

Lorsque j'inscris dans la section associé mon copropriétaire (il s'agit de mon conjoint), "j'ai l'option ne pas générer d'état des revenus locatifs pour le conjoint" et dans votre logiciel il est justement inscrit ceci :  "Dans certains cas, comme lorsque les dépenses diffèrent au niveau des associés pour votre conjoint et vous-même, le programme ne peut générer un état précis pour votre conjoint strictement en fonction des informations figurant dans votre dossier. Le cas échéant, sélectionnez Ne pas générer d'état des revenus locatifs pour le conjoint. Le programme utilisera les informations d'identification de base de votre conjoint pour compléter la section d'identification de l'associé sur votre état. Cependant, il vous faudra re-saisir l'ensemble des informations relatives à l'immeuble locatif dans le dossier de votre conjoint."

Toutefois, il ne semble pas possible d'imputer une proportion des dépenses entre les copropriétaires qui serait différente du pourcentage de détention.  Pourtant la note ci-dessus dans votre logiciel semble suggérer que ce serait possible.  Je m'explique avec un exemple :

Revenus locatifs totaux : 12 K $

Dépenses locatives totales : 2 K $

Détention : 50 % avec mon conjoint.

Le logiciel calculera dans mon revenu : 50 % x (12 K $ - 2 K $) = 5 K $.  Par contre présumons que les dépenses locatives ont été entièrement payées par moi uniquement, ainsi mon revenu locatif devrait alors être de 50 % x 12 K $ - 100 % x 2 K $ = 4 K $ et celui de mon conjoint de 50 % x 12 K $ - 0 $ = 6 K $.  Mais il ne semble pas être possible d'en arriver à ce résultat avec votre logiciel. Est-ce que vous pouvez m'aider ?

 

 

[Maggie3]

Bonjour mariepierredun,

Nous avons besoin de plus d'informations. Nous vous enverrons un courriel privé avec des instructions,

[mariepierredun]

Bonjour, 

Selon le courriel reçu vous nous demandez de vous envoyer l'ensemble de notre déclaration fiscale 2023 ainsi que l'avis de cotisation 2022.  Est-ce bien votre demande ?  Car nous sommes un peu inconfortables à envoyer autant d'information pour une question qui est assez ciblée uniquement sur une section précise de votre logiciel.  Indépendamment de notre dossier fiscal spécifique, est-ce que la répartition des dépenses d'entretien selon un pourcentage différent des pourcentages de détention est possible ?

Merci pour votre aide,

[Maggie3]

Bonjour mariepierredun,

La raison pour laquelle nous demandons une copie anonyme est que votre question est spécifique à votre situation. La réponse dépendra de la manière dont vous avez rempli votre déclaration d'impôts. 
Vous n'êtes pas obligé d'envoyer une copie. 
Si vous décidez d'envoyer une copie, sachez que vos informations personnelles sont supprimées et qu'elle ne nous est pas envoyée.  Le logiciel s'en charge automatiquement. 

[mariepierredun]

Bonjour,

Alors je viens de discuter avec un agent de l'ARC qui me précise qu'il faut utiliser la ligne 9945 du formulaire T776 pour les dépenses qui sont assumées par un copropriétaire dans une proportion différente de la détention (c'est le seul moyen et c'est le moyen).  Dans ce cas cette dépense en question ne doit pas être saisie du tout dans les autres catégories de la partie 4 (les lignes 8521 à 9270) mais uniquement à la ligne 9945.  J'ai d'ailleurs testé le tout dans votre logiciel d'impôt et il fait le calcul conformément à mes attentes et aux réponses de l'agent de l'ARC.  L'agent de l'ARC avait dans ses notes des exemples précis avec des chiffres et des situations qui confirme qu'il est conforme d'attribuer les dépenses différemment des proportions de détention. Par exemple si j'ai payé 100 % des dépenses de réparation et d'entretien la ligne 8969 du formulaire T776 sera à 0 $ et tout le montant des dépenses de réparation et d'entretien sera sur la ligne 9945.

Salutations, 

[Maggie3]

Bonjour mariepierredun,

Merci pour vos commentaires.