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T776 - Identification de l'immeuble locatif


lys

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Je possède un duplex avec mon conjoint. Nous habitons au rez-de-chaussée et des locataires sont présents à l'étage. J'aimerais savoir quoi indiquer aux questions suivantes :

  1. Adresse de votre immeuble (section revenu) : Est-ce que je dois indiquer mon adresse ou celles de mon locataire?
  2. Pourcentage (%) d'utilisation personnelle de votre immeuble locatif : le logement loué à l'étage est de la même superficie que le rez-de-chaussée, toutefois, en dessous, nous avons aussi un sous-sol pleine hauteur et un garage que nous utilisons et qui occupent la même superficie que le rez-de-chaussée. Est-ce que je dois compter le sous-sol et le garage dans le % d'utilisation personnelle?
  3. Unités de logement : pour un duplex dont un des deux logements est loué (nous habitons l'autre), j'indique 1 ou 2? Il s'agit du nombre de logements locatifs ou du total de logements incluant celui habité?
  4. Type de détention : En fouillant, j'ai compris que puisque j'ai acheté avec mon conjoint, le type de détention est copropriété. J'ai aussi indiqué ma quote-part selon ma part d'investissement. C'est bien cela? 
  5. Est-ce que je dois remplir la série de numéros d'identification? J'ai un relevé 31, mais le numéro de logement ne semble pas correspondre à ce qui est demandé... Je ne sais pas où prendre ces numéros.

Merci!!!

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Bonjout lys,

1. Saisissez l'adresse à laquelle vous souhaitez que l'ARC / Revenu Québec communique avec vous. 
2.Vous devez mesurer votre portion en pieds carrés (ou en mètres) par rapport à la superficie totale de l'immeuble et obtenir le ratio en pourcentage,
3) Inclure toutes les zones que vous utilisez.
4. Vous ne louez qu'un seul logement.
5. Si vous êtes copropriétaire, indiquez votre part en pourcentage. Vous devez ajouter la part de votre copropriétaire dans la section "Associés". 
6. Vous devez délivrer un relevé 31 à votre locataire.  Vous pouvez obtenir un relevé 31 en cliquant sur le lien suivant du site Web de Revenu Québec

https://www.revenuquebec.ca/fr/services-en-ligne/formulaires-et-publications/details-courant/rl-31-cs/

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Bonjour Maggie3,

Pour ma dernière question, oui j'ai bien créé et reçu mon relevé 31, et j'ai délivré celui-ci à mon locataire. En fait, ma question concerne plutôt la série de numéros à remplir (voir image). Est-ce que j'ai besoin d'indiquer quelque chose et si oui, où puis-je prendre ces informations? C'est que selon les exemples entres parenthèses sur l'image, cela ne semble pas être les numéros sur le relevé 31.

Merci encore!

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