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Relevé 1 case O $2000.00 code de la case O RD


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Bonjour,

Honoraires (code RD)

Incluez à la case O les honoraires ou les autres sommes versés à une travailleuse ou à un travailleur autonome si l'une des conditions suivantes est remplie :

l'impôt du Québec a été retenu sur ces sommes;

ces sommes ont été versées pour des travaux d'entretien exécutés à l'intérieur ou à l'extérieur d'un édifice public et visés dans le Décret sur le personnel d'entretien d'édifices publics de la région de Québec ou dans le Décret sur le personnel d'entretien d'édifices publics de la région de Montréal (ces sommes doivent être incluses à la case O même si aucun impôt du Québec n'a été retenu sur celles-ci ou que vous ne détenez pas d'attestation de Revenu Québec relativement aux contrats d'entretien d'édifices publics). 

Le montant inclus à la case O ne doit pas comprendre la TPS ni la TVQ.

Si les revenus inscrits à la case O proviennent uniquement d'une telle source, inscrivez « RD » à la case « Code (case O) ». S'ils proviennent de plusieurs sources, inscrivez « RZ » à la case « Code (case O) » et « RZ-RD » dans une des cases vierges, suivi du montant des honoraires et des autres sommes versés à une travailleuse ou à un travailleur autonome et qui sont inclus à la case O.

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