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Résident Quebec, Payrool Ontario T4 avec plan benefit couvert, reçu feuille avec montant. Ou-dois-je indiquer son assurance ?


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  • 2 weeks later...

Bonjour Julie,

 La personne réside au Québec et travaille en Ontario.

 Elle a reçu deux documents:
i) - un feuillet T4, Ontario (code "ON", case 10)
ii) - une feuille à part qui indique la valeur de son assurance médicale.
Cette assurance aurait dû être présentée dans un RL-1 du Québec.
L'assurance est imposable au Québec et est considérée comme une dépense médicale.

 1) pour saisir les données du T4
 - utilisez l'écran - Revenus d'emploi / Revenus du T4 gagnés hors Québec
 - Province de l'emploi "Ontario"

 2) pour saisir les données de l'assurance médicale
 - utilisez l'écran - Revenus du T4 et du Relevé 1 gagnés au Québec avec des contributions au RRQ
 - case 14 - 0.00
 - case A (montant de la case J)
 - case 26 / G - 0.00

 - case 56 / I - 0.00
 - case 28 - "Exemption au RPC/RRQ (cas rare)"
 - case J - le montant de l'assurance
- toutes les autres cases vides.

Note 1)
Dans la section Entrevue et dans la section Révision / Messages il y aura des avertissements relatifs aux bénéfices imposables et à la case 211 du RL-1.
Ignorez-les, ils ne s'appliquent pas.

 Note 2)
La procédure est valable pour toute province / territoire d'emploi autre que le Québec.

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