Copropriété et partage des revenus

[PJLM]

Nous somme 3 copropriétaires d'un duplex. Nous partageons les dépenses (disons 50$/années) selon notre quote-part, mais pas les revenus:
Personne 1 = 25%, habite l'unité A, pas de revenu
Personne 2 = 25%, habite l'unité A, pas de revenu
Personne 3 = 50%, revenu de l'unité B (disons 100$/années)

Comment est-ce que je dois déclarer les revenus de location bruts sur chacune des réclamations, si le logiciel sépare automatiquement le revenu total selon la quote-part de chacun?
Pour l'instant la seule solution je vois c'est:
Personne 1 = 0$ revenu brut total - 50$ dépense total = -12.50$ (-50$ x 25%) perte net
Personne 2 = 0$ revenu brut total - 50$ dépense total = -12.50$ (-50$ x 25%) perte net
Personne 3 = 200$ (100$ / 50%) revenu brut total - 50$ dépense total = 75.00$ (150$ x 50%) revenu net

Modifié 30 avril par PJLM
Typo

[Maggie3]

Bonjour,

 

Revenus de location - Propriétaires multiples

Si l'immeuble locatif est détenu par une société de personnes, un des associés de cette société pourrait être votre conjoint ou d'autres personnes.

Afin de pouvoir déclarer votre revenu locatif, veuillez suivre les étapes ci-dessous :

1- Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez l'option « Revenus de location » et, dans la page située à votre droite, choisissez « T776 - Biens à revenus de location »;

2- Retournez dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue » et choisissez l'option « Associés »;

3- Dans l'écran situé à votre droite, deux (2) choix s'offrent à vous, « Conjoint copropriétaire de cette entreprise » ou « Autre associé ou copropriétaire de cette entreprise »;

4- Si votre conjoint est copropriétaire, vous avez deux options dans le menu déroulant : « Générer un état des revenus locatifs pour le conjoint » ou « Ne pas générer d'état des revenus locatifs pour le conjoint »;

5- Si vous choisissez la première option, il n'est pas nécessaire de saisir les informations relatives à l'immeuble dans le dossier de votre conjoint. Néanmoins, le programme générera l'état des loyers de biens immeubles tant au fédéral qu'au Québec pour les résidents québécois;

6- Cependant, si vous avez des dépenses différentes, de votre conjoint, vous devriez opter pour la seconde solution et le programme ne générera pas l'état des loyers de biens immeubles automatiquement, dans ce cas vous devez saisir maintenant les informations complètes relatives à l'immeuble locatif dans le dossier de votre conjoint.

7- Si aucun des autres associés n'est votre conjoint, vous devez choisir l'option « Autre associé ou copropriétaire de cette entreprise » et saisir le nom, l'adresse, le NAS ainsi que la quote-part de propriété. Le programme répartira au prorata les revenus et les dépenses. L'associé devra saisir dans son propre dossier toutes les informations relatives à l'immeuble.

8- Prenez note que dans la page « T776 - Identification de l'immeuble locatif » dans les champs « Pourcentage de participation dans la société de personnes » et « Votre quote-part (%) de propriété si autre que 100 % », le pourcentage que vous devez saisir doit être identique.

9- Habituellement, le propriétaire d'une résidence locative ne réclame pas d'amortissement sur son immeuble, pour ce faire à la sous-rubrique « DPA » de l'immeuble allez à la ligne « Limite à la DPA ou au MCIA de cette catégorie » et saisissez 0,00 $ ou le montant que vous désirez réclamer;

10- Si vous fournissez des biens meubles, tels que réfrigérateur ou autre, vous pouvez réclamer la DPA, sur ces articles, car cela n'augmente pas la valeur de votre immeuble.

Nous vous suggérons de conserver tous vos registres et toutes les pièces justificatives de votre immeuble locatif, pendant une période de six ans.

Pour plus de renseignements relatifs aux revenus de location, veuillez consulter le lien suivant de l'ARC :

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/revenu-personnel/revenus-location-ligne-12599-brut-ligne-12600-net.html

[PJLM]

Bonjour,

Ça ne répond pas réellement à ma question, et aucune ressource en ligne me donne la réponse, puisque c'est un problème en lien avec la programmation du logiciel et comment ce dernier gère les quotes-part.

Ma question est: dans le cas où Personne 1 et Personne 2 ne perçoivent pas les revenus de location, et Personne 3 perçoit tous les revenus, comment dois-je indiquer le revenu de location total brut pour la Personne 3, sachant que le logiciel veut automatiquement ajuster à sa quote-part pour sa déclaration à lui?

Si j'inscris simplement 100$, Personne 3 ne sera imposé que pour 50% (sa quote-part), soit 50$, alors que dans les faits, elle devrait être imposée pour 100% (100$).

Je ne peux pas réellement inscrire 200$ total brut (x50% = 100$) pour Personne 3, car en cas d'audit, ce montant total n'est pas réel. Je ne peux pas non plus inscrire 100$ total brut (x50% = 50$) pour Personne 3, car le montant net n'est pas réel.

4 hours ago, Maggie3 said:

Bonjour,

 

Revenus de location - Propriétaires multiples

[...]

Nous vous suggérons de conserver tous vos registres et toutes les pièces justificatives de votre immeuble locatif, pendant une période de six ans.

Pour plus de renseignements relatifs aux revenus de location, veuillez consulter le lien suivant de l'ARC :

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/tout-votre-declaration-revenus/declaration-revenus/remplir-declaration-revenus/revenu-personnel/revenus-location-ligne-12599-brut-ligne-12600-net.html

Merci!

[Maggie3]

Bonjour,
 Vous ne pouvez pas faire ce que vous suggérez. Veuillez suivre la procédure.

[PJLM]

Donc la procédure est "tout le monde est imposé incorrectement"?