Marié avec un conjoint à l'étranger.

[quadat]

Ma cliente est mariée avec un conjoint vivant à l'étranger et qui, de ce fait, n'a pas de numéro d'assurance sociale. C'est un champ obligatoire.

 

Je fais quoi ?

 

Merci !

 

PS : J'espère que je vais avoir une réponse plus rapide que le support par courriel d’Impôt Expert ...

 

[S. Ben Hamed]

Nous vous suggérons de contacter l'Agence du revenu du Canada:

 

http://www.cra-arc.gc.ca/cntct/menu-fra.html

[quadat]

Merci de ta réponse. J'ai contacté l'ARC et je dois écrire qu'elle est mariée à un non-résident. Il n'a pas de NAS. Comment je fais pour pouvoir continuer le rapport sur votre logiciel ? Je ne peux pas accéder à l'onglet "Résultats" tant que je n'ai pas entré le NAS de son conjoint.

[S. Ben Hamed]

Vous pouvez inscrire 000-000-000.

[quadat]

Ca fonctionne. Merci !

[ManPat]

Est-ce possible pour vous de m'expliquer comment je dois gérer le problème suivant avec un client:

Il c'est marié avec une Dominicaine en 2011 et elle est arrivée au Québec en novembre 2012. Lorsque j'ai produit la déclaration son "montant personnel de base au Provincial" a été calculé par le logiciel au prorata des jours passés au Québec.

Le client en question dit que depuis son mariage il a subvenu au besoin de son épouse dans son pays d'origine jusqu'à son arrivée au Qc. Comment aurais-je pu déclarer cette situation dans le logiciel car il dit après avoir pris ses informations auprès du MNR qu'elle a droit en totalité au montant personne de base au Provincial ?

J'aimerais savoir si je suis dans l'erreur ? J'ai appelé également au Provincial et la personne qui m'a répondu m'a confirmé que le montant était calculé au prorata versus le nombre de jour résidant au Québec.

J'aimerais pouvoir éclaicir la situation avec le client !

 

Merci à l'avance pour votre soutien.

[Olga]

Bonjour,

Je suis mariée avec un conjoint vivant à l'étranger et qui, de ce fait, n'a pas de numéro d'assurance sociale. C'est un champ obligatoire. J'ai inscris 000-000-000, mais il y a un avertissement d'erreur que le numéro n'est pas valide et je ne peux pas envoyer ma déclaration.

Je fais quoi ?

 

Merci !

 

[Hafid]

J'adore ce logiciel mais là, j'ai le même le problème, mais je vois que le problème existe depuis 2013 et on a rien fait pour le réglé

[Nawal]

Bonjour Hafid, la situation de non résident du conjoint rend la déclaration inéligible à la transmission Impônet selon les conditions du gouvernement. Vous devez imprimer et transmettre votre déclaration par la poste.