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pensions etranger(usa) et t2209


monlou

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Bonjour,

j'ai un client qui a recu des revenus de pensions etrangers (usa) form1042-S

 

Selon l'agence revenu Canada, il a droit a un montant de 15% a la ligne 431 sur la t 2209 ainsi que un montant pour revenu etranger net ne provenant pas d'une entreprise.

 

Est-ce que le logiciel impot expert traite ce cas ?

 

 

merci

 

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S'il s'agit de prestations de sécurité sociale, la ligne 431 ne sera pas générée.

 

Pour saisir le montant d'un revenu de pension des États-Unis, veuillez suivre les étapes ci-après :

 

1- Dans le « Navigateur QuikClik », situé à la gauche de l'écran, veuillez cliquer sur « Montage de l'entrevue »;

 

2- Dans la page apparaissant à droite, sélectionnez l'option « Revenus étrangers ou biens étrangers » et cliquez sur « Suivant »;

 

3- Retournez dans le « Navigateur QuikClik » et sélectionnez « Biens et revenus étrangers »;

 

4- Sur l'écran situé à votre droite, choisissez la ligne « Revenus de pension étrangers (incluant les prestations d'aide sociale des États-Unis) »;

 

5- Sur la nouvelle page générée, vous devez indiquer « États-Unis » comme origine du revenu, une brève « Description de la source du revenu étranger » ainsi que le « Taux de change »;

 

6- Par la suite, dans le menu déroulant situé à la droite de la ligne « Type de revenu de pension étranger », sélectionnez le type de revenu qui s'applique à vous et saisissez le montant dans le champ « Montant de revenu étranger reçu » :

 

- Selon la convention fiscale entre le Canada et les États-Unis, vous pouvez demander une déduction de 15 % des prestations de sécurité sociale des États-Unis, y compris les primes versées à U.S. Medicare. Dans ce cas, veuillez choisir « Prestations de sécurité sociale des États-Unis (15 %) ».

 

 

Pour plus de détails, veuillez consulter l'ARC via le lien suivant :

 

http://www.cra-arc.gc.ca/tx/ndvdls/tpcs/ncm-tx/rtrn/cmpltng/rprtng-ncm/lns101-170/115/frgn/scl-scrty-fra.html

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bonjour,

merci de votre réponse mais je crois qu'il y a ambiguité dans la votre car au début vous dites que s'il s'agit de prestation de sécurité sociale, la ligne 431 ne sera pas générée et a la fin vous dites de choisir « Prestations de sécurité sociale des États-Unis (15 %) ».

 

dans mon cas, il s'agit d'une prestation venant de Northen Trust Co. Chicago

 

selon l'agence, je devrais produire une t2209 indiquant son revenu net ne provenant pas d'une entreprise a la ligne 433 et inscrire 15% en impot paye a la ligne 431 selon la convention fiscale des etats-unis/canada.

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