Cotisation RPC/RRQ en excès

[MarcP]

Bonjour,

J'habite au QUébec, revenu d'emploi de l'Ontario et revenu de pension du Québec. Mes cotisations RPC excèdent les gains admissibles. Ainsi, il m'est impossible d'envoyer mes demandes. On m'indique de remplir le formulaire RC381. Ma question est la suivante: comment puis-je remplir le formulaire RC381? Où se trouve-t-il dans la version en ligne d'impotexpert?

Merci.

[Antoine7]

Bonjour MarcP,

Résident du Québec travaillant à l'extérieur de la province

Votre question est la suivante : j'ai travaillé à l'extérieur du Québec durant l'année d'imposition courante, mais je réside au Québec. Comment dois-je remplir ma déclaration de revenus?

Veuillez suivre les étapes ci-dessous :

1. Dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez la rubrique « Revenus d'emploi et du T4 » et, dans l'écran situé à votre droite, choisissez dans un premier temps « Revenus du T4 gagnés hors Québec »;

2. Consignez les données du T4 de la province d'emploi et, dans le menu déroulant de la case 10, sélectionnez la province d'emploi;

3. Vous avez peut-être reçu un Relevé1 avec des montants aux cases A, J et peut-être à la case E. Si c'est le cas, retournez dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue », sélectionnez « Revenus du T4 et du Relevé 1 gagnés au Québec avec contributions au RRQ » et saisissez les données qui apparaissent sur le Relevé 1;

4. Saisissez les montants consignés aux cases de votre Relevé 1. Saisissez également 0,00 $ aux cases B et I du Relevé 1;

5. Vous noterez que l'Annexe 10 fédérale sera générée ainsi que l'Annexe R du Québec pour tenir compte des différences de taux tant pour l'Assurance emploi que pour le Régime québécois d'assurance parentale (RQAP);

6. En cliquant sur l'onglet « Résultats », vous remarquerez que vous avez un avertissement qui se lit comme suit : « Vous avez du revenu d'emploi qui semble composé uniquement davantage imposables. Si vous avez bénéficié de ces avantages en raison d'un ancien emploi, utilisez l'option... ». Ne tenez pas compte de cet  avertissement;

7. À la ligne 438 de la déclaration fédérale, un transfert d'impôt pour les résidents du Québec qui représente 45 % du montant de la case 22 du T4 sera reporté par le programme.

Pour le Québec, la ligne 101 représente la somme du montant de la case 14 du T4 plus celui de la case A du Relevé 1.

La ligne 454 de la déclaration du Québec (TP1) est égale à celui de la ligne 438 de la déclaration fédérale.

Le programme par défaut transférera 45 % de l'impôt fédéral à la ligne 454 du Québec. Si vous désirez modifier ce montant retournez dans le « Menu de gauche de l'onglet Entrevue » et dans la page « T4 - État de la rémunération payée » et dans le bas de cette page à la ligne « Montant de l'impôt fédéral à transférer aux résidents du Québec » si vous désirez que l'impôt transférer soit moindre que 45 % saisissez le montant que vous voulez qui soit transféré au Québec.

NOTE : Si vous n'avez pas reçu de Relevé 1 de votre employeur, mais que celui-ci paie la prime d'assurance-médicaments, celle-ci est imposable au Québec. Si vous avez un document qui l'atteste, vous devez remplir un Relevé 1 comme si vous en aviez reçu un de votre employeur. Par conséquent, veuillez-vous référer aux points 3 et 4 de ce document.

Le programme générera les formulaires RC381 et LE-35 pour le calcul interprovincial des cotisations et les paiements en trop au RPC et au RRQ.