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"Vous déclarez des impôts étrangers versés à plus d'un pays"


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Bonjour.

Cette année, je déclare des revenus de placements provenant des États-Unis sur lesquels j'ai payé de l'impôt sur le revenu étranger autre que d'entreprise (Case 34, relevé 16).

J'ai aussi reçu des dividendes de l'Allemagne, sur lesquelles j'ai aussi payé des impôts retenus à la source.

Sous Révision, j'obtiens l'erreur suivante: "Vous ne pouvez pas soumettre la déclaration du Québec via ImpotNet à ce stade. Vous déclarez des impôts étrangers versés à plus d'un pays".

Je vois que le formulaire T2209 s'ajoute bien à ma déclaration, mais le Québec cause problèmes...

1) Je croyais que nous pouvions appliquer pour 3 pays?

2) Même si je retire le pays #2 (États-Unis, dans ce cas) pour éliminer le message d'erreur, je ne vois aucun formulaire pour le Québec dans ma déclaration (que ce soit l'Annexe E ou encore le formulaire 772). Je vois seulement le T2209.

Est-ce un bug ou volontaire?

Merci et salutations.

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  • 2 weeks later...
  • 2 months later...

Bonjour Xcessiv944  

Ca m'est arrivé une fois ce message d'erreur et j'ai over passé le problème.

Tu étais proche d'y arriver; il ne suffit pas de retirer les USA pour tes revenus de Placements mais de commettre un petit mensonge en inscrivant aussi ``Allemagne`` 

Tu by-pass ainsi le message d'erreur et peut produire par Impôt-Net 

P.S. Je n'ai pas confirmé si cette  procédure est bonne mais je vois que les calculs au rapport d'impôt (pour les crédits d'impôt étranger par exemple)  demeurent les mêmes  qu'il y ait un ou deux pays étrangers. Un peu normal car le crédit d'impôt est en fonction de l'impôt étranger payé converti en dollars canadien. 

Donc je ne vois pas pour quelle foutu raison on ne pourrais pas produire Impôt net lorsqu'il y a plus d'un pays étranger.  Si quelqu'un a la réponse, il est ici le bienvenue (ou encore si tu as eu une explication d'impôt Expert  qui tient la route je serais curieux de la connaitre) 

Pour ma part il s'agissait d'une revenu de Pension  étranger (Rente de la Suisse)  avec des revenus de placement US  (J'ai tout mis Suisse ) 

Comme la déclaration Papier donne le même résultat (avec 2 ou 3 ou 4 pays étranger) que si il s'agissait du seul même pays je ne vois vraiment pas pourquoi je ne procèderai pas ainsi .   SVP  Impôt Expert nous faire savoir ici ( Infirmer ou  confirmer ...C'est beau de rêver...) si des calculs différents (mais non intégrer  au logiciel) font en sorte que le résultat serait différent et qu'un calcul différent est fait par le MRQ.   Pour ma part il n'y a pas eu de re cotisation de la déclaration ce qui laisse à penser que ma procédure passe le test.     

Dans le cas de non retour Merci tout de même puisque votre silence confirme que  cette procédure bien que non orthodoxe est bonne. 

A+

 

 

 

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Bjr Je recommente mon commentaire ci-haut car il y a en effet des situations  ou la procédure énoncé ci-haut n'est pas bonne. Le calcul du CIE doit se faire Pays par Pays car il y a (par exemple) des situations ou le CIE fédéral est plafonné par l'impôt fédéral de base . Dans cette situation il y aura un TP772 de généré au Québec pour obtenir la balance du CIE  totalisant ainsi  l'impôt total payé au pays étranger.   

Pour savoir si tu peux tricher le système en utilisant un seul pays étranger tu dois avant tout déclarer la réalité et aller voir si un TP772 a été généré ou non au Québec. Si il n'y a pas de TP772 généré ca signifie que  tu serais en mesure de produire le Fédéral (Avec réalité)  et ensuite tricher et remettre un seul pays pour pouvoir produire par Impôt net au  Québec (puisqu'on a le même résultat en bout de ligne). 

Si tu as un TP772 de généré avec la déclaration réel (2 pays)  tu n'auras pas le choix de produire papier au Québec.  J'ai fais un test de scénario ou l'impôt payable  fut différent au fédéral et au provincial  tout en ayant un impôt combiné qui demeure le même.

 Je n'ai bien entendu pas couvert toute les situations mais j'ai tendance à croire que si le résultat de l'impôt payable au Fédéral et au Provincial  est le même dans les deux situations on peut alors tricher au Provincial pour produire Impôt-net.  P.S. :Tout en étant confiant, cette déclaration intuitive est sans engagement de ma part...Work in progress....  

  

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