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ACT - Allocation Canadien de travailleur


Argo

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Bonjour,

 il y a déjà deux déclaration faite par Impôt Expert, ARC rectifie et envoie un avis de cotisation diffèrent avec une explication que ACT n'a pas été bien déterminé. 

Question pour Impôt expert:  est-ce à cause de l'homologation? Car le site fédéral dit que cela pourra être arrivé si votre logiciel n'est pas homologué.

Quelqu'un sait la raison?

 

Merci

 

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Bonjour Maggie3,

Oui, j'aimerai avoir la véritable raison, mais, le service à la clientèle m'envoie des liens de ARC que j'ai déjà lu , sans aucun précision ou proposition d'examiner le dossier. J'ai utilisé votre lien une deuxième fois , en espérant d'un réponse plus concret.

Serai t'il possible de vraiment connaitre la réponse? 

-Pourquoi un montant de Impôt Expert (sans erreur et avertissement) est révisé par Revenu Canada au niveau de l'allocation canadienne de travailleur?

Par contre , ARC écrit sur le site que l'allocation pourra être révisé, entre - autre, s'il n'y a pas de homologation. Ainsi , ARC écrit sur l'avis que le montant est révisé à cause d'une erreur de calcul.

Merci

 

Argo

 

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Toutes ces discussions sont en lien avec l'avance que le Fédéral a versé de l'ACT en 2023 (C'est la première année que le Fédéral verse cette avance) 

Tout le calcul se fait à la Partie 4 de l'Annexe 6 du Fédéral. Impôt Expert n'est pas en erreur car il reproduit exactement ce que le Fédéral lui a demandé; c'est à dire que l'annexe 6 d'Impot Expert est exactement conforme à l'Annexe6 que vous retrouvez sur le site du Fédéral .   

ARGO  Si l'ARC écrit vraiment que le montant est révisé à cause d'une erreur de calcul c'est parce que l'ARC a provoqué cet erreur de calcul 

Je ne vous demande pas de l'analyser vous même mais je vous assure que la personne qui a reçu des avance de l'ARC alors qu'elle n'y avait pas droit du tout  ainsi que la personne qui a reçu  plus d'avance que ce à quoi elle avait droit se verra réclamer plus tard par LARC les montants versés en trop (sans que son rapport d'impôt n'en fasse mention).   

L'annexe 6 fait le bon calcul seulement dans le cas de la personne qui a reçu moins d'avance que ce à quoi elle avait droit (Seulement ces personnes ont l'heure juste dans le rapport d'impôt)  Tout à cause de la façon dont le fédéral à monter l'annexe 6.  La fonctionnaire à qui j'ai parlé s'est contenté de dire que L'Agence va réclamé le trop versé  par la suite.     On ne peut pas demander à un concepteur de logiciel fiscal de passer outre à ce que les autorités fiscales dictent de faire. 

Espérant que le Fédéral puisse améliorer la partie 4 de l'Annexe 6 dans l'avenir  (pour l'instant c'est pareil dans toutes les provinces)   Peut-être que PSPP pourra régler ce problème 😀 dans l'avenir (ca fonctionne bien avec la prime au travail du Qc) 

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Bonjour Joblo,

 Je vous remercie pour l'info. Je suis allé par votre piste pour vérifiez, finalement j'ai compris, vous avez raison.

Dites, s.t.p., connait tu pourquoi le gouvernement fédéral corrige des crédits GST/HST de l'année 2020 et depuis et ne charge pas intérêt ni pénalité? Y-a t'il nouveau règle de ne pas charger les pénalité intérêts?

 

 

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